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Marques déposées par monsieur Jean PAUL JUBINEAU
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CASSIOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
Monsieur Jean PAUL JUBINEAU

Numéro de dépôt :
1371605
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996
CASSIOPEE de Jean PAUL JUBINEAU

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 22 septembre 1986 par monsieur Jean PAUL JUBINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean PAUL JUBINEAU domicilié(e) 69, av. Raymond Poincaré, 75116 PARIS Monsieur Dominique CHOAY -264 bis, rue St Denis, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 22 septembre 1996.

Jean PAUL JUBINEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES POUR CONFIDENCES , CONFIDENCES , AU PERE LA CHAISE , SEATY


Monsieur Jean PAUL JUBINEAU - 69, av. Raymond Poincaré, 75116 PARIS Monsieur Dominique CHOAY -264 bis, rue St Denis, 92400 COURBEVOIE. - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription - Changement d'adresse n°27047 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27048 - Publication au BOPI

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.